1. Musique existante

Option 1 : l’œuvre a été éditée.
Prenez contact avec l’éditeur (les éditeurs). Vous trouverez ses (leurs) coordonnées dans notre répertoire on-line.

Option 2 : l’œuvre n’a pas été éditée.
Prenez contact avec nos services.

Enregistrement existant

Suivez l’option 1 ou 2 et prenez également contact avec le propriétaire des droits d’enregistrement : la firme de disques ou le producteur.

Tous les ayants droit peuvent interdire l’utilisation de leur œuvre. Vous recevez néanmoins l’autorisation d’utiliser l’œuvre ? Dans ce cas, ils peuvent établir eux-mêmes la rémunération à cet effet. Il n’y a pas de rémunération minimum ou maximum.

2. Musique library

La musique library est un répertoire qui a été composé et/ou rassemblé pour servir d’accompagnement à des productions audio(visuelles).

Plusieurs éditeurs gèrent un tel répertoire. Ils représentent à la fois les auteurs et les ayants droit des enregistrements.

Vous souhaitez utiliser de la musique library ? Demandez-nous dans ce cas l’autorisation, car nous gérons les droits. Il n’est en effet pas possible d’obtenir l’autorisation via l’un des éditeurs.

Vous trouverez un aperçu des entreprises vendant de la musique library sur cette page.

3. Musique originale

Vous faites composer de la musique pour votre production ? Dans ce cas, vous devez conclure un accord directement avec le compositeur. Un contrat type est à votre disposition.

Le compositeur est affilié à la Sabam ou auprès d’une autre société d’auteurs ? Il y fera alors aussi enregistrer son œuvre.

4. Musique du domaine public

Vous ne payez pas de droits d’auteur pour la musique du domaine public. Il s’agit ici d’œuvres dont l’auteur ou le compositeur survivant est décédé depuis plus de septante ans.

Enregistrement existant

Vous utilisez un enregistrement existant ? Prenez dans ce cas d’abord contact avec la firme de disques concernée.